Note de frais – Adhérent·es
Ci-dessous, un rappel des frais pris en charge par le club concernant la participation aux différentes manifestations ou évènements (extrait du document « Note relative à la prise en charge par l’association des frais liés aux déplacements des adhérents pour les manifestations sportives de la saison 2022-2023 »).
Les coûts de transports (du domicile de la personne supportant les frais jusqu’au lieu de déroulement de la manifestation sportive) :
• au moyen d’un transport collectif, sur la base de leur coût réel justifié par la fourniture du billet de train ou d’avion ;
• au moyen d’un véhicule personnel, sur la base d’un forfait kilométrique de 0,15 € par km ainsi que les coûts de péages d’autoroutes (justifiés par la fourniture des tickets de péages).
NB : Le remboursement des frais de déplacement ne pourra s’opérer que dans le cas d’un déplacement en covoiturage.
Dans les seul cas des stages enseignants et manifestations officielles plus longues qu’une seule journée, les coûts d’hébergement en hôtel (petit déjeuner inclus), justifiés par la fourniture des factures des nuitées et dans la limite des plafonds suivants :
• 110 € en Ile-de-France ;
• 90 € dans les villes de plus de 200 000 habitants ;
• 70 € dans les autres cas.
NB : Seule une nuit d’hôtel sera prise en compte.
Dans le seul cas des compétitions officielles et de la Coupe de Pessac, le coût d’un dîner en milieu de compétition sur la base d’un forfait s’élevant à 15 € le repas et sur présentation d’un justificatif (facture du repas).
Cette prise en charge vise à favoriser l’organisation de dîners collectifs au cours des compétitions, moments de convivialité privilégiés dans la vie du club.
► Télécharger le modèle note de frais (à imprimer et à remettre aux trésoriers du Dojo).